Accueil

News Arpenteur BMR Contact

Mentions Légales

Propriétaire du site

Société :	MOBILITE SERVICE
Forme juridique :	SARL
Siège social :	7, le bourg - 33760 Bellefond
Capital social :	210 000,00 €
SIREN :	509041083
RCS :	Bordeaux B 509 041 083

Directeur de la publication

Etienne Sajous / Marion Monteignies

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

Mobilité Service est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site www.mobilite-service.fr.
L’accès au Site ne vous confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site qui restent la propriété exclusive de Mobilité Service.
Les éléments accessibles sur le Site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs de Mobilité Service.
Sauf dispositions explicites signalées dans le Site (exclusivement celles vous invitant expressément à télécharger un document disponible sur le Site), vous ne pouvez, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du Site sans l’autorisation écrite préalable de Mobilité Service.
L’exploitation non préalablement autorisée par Mobilité Service, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du Site pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon. Seul est autorisé l’usage d’une partie qualitativement ou quantitativement non substantielle du Site à des fins strictement privées et non commerciales.

Limitations de responsabilité

Vous reconnaissez utiliser les informations disponible sur le site sous votre responsabilité exclusive et assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez.
A ce titre, Mobilité Service ne sauraient être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des dites Informations et plus largement de l’utilisation de son Site, des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site.
De même, Mobilité Service ne saurait être tenue pour garante de l’exhaustivité, de l’exactitude, de la complétude et de l’actualité, des informations diffusées sur son Site.

Données personnelles

Les données recueillies dans le cadre du formulaire (nom, prénom(s), e-mail, adresse) font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins d’informations. Ces traitements sont indispensables pour répondre aux demandes d’information des utilisateurs du présent site internet.
Le destinataire desdites données est Mobilité Service SARL. Ces données concernant les utilisateurs du présent site internet sont traitées de manière strictement confidentielle.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, tout utilisateur du présent site internet bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui le concerne, qu’il peut exercer en s’adressant à Mobilité Service SARL. Tout utilisateur du présent site internet peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.